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GÉOGRAPHIE PRIORITAIRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE : MICHEL DESTOT A RENCONTRÉ FADELA  AMARA

GÉOGRAPHIE PRIORITAIRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE : MICHEL DESTOT A RENCONTRÉ FADELA AMARA

Michel DESTOT, Président de l'Association des Maires de Grandes Villes de France (AGMVF), Député-Maire de Grenoble.

Monsieur Michel DESTOT a rencontré Fadela AMARA, Secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville, mardi 8 septembre à Paris, afin d'évoquer l'avenir et les moyens de la politique de la ville.



 

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LE PRÉSIDENT JACQUES MURA SOLLICITE MADAME LA MINISTRE CHRISTINE LAGARDE

LE PRÉSIDENT JACQUES MURA SOLLICITE MADAME LA MINISTRE CHRISTINE LAGARDE

Dans courrier en date du 4 août, le président de la FNAE-ZUS informe Madame la Ministre de l'Économie de l'Industrie et de l'emploi de la position de la fédération sur le dispositif ZFU et suggère le rétablissement des droits ainsi que la reconduction de la mesure au delà de 2011 conformément au manifeste du 4 août du collectif ZFU et ZUS.

DE NOUVEAUX PLAFONDS D'EXONÉRATION DE TAXE PROFESSIONNELLE POUR 2010

DE NOUVEAUX PLAFONDS D'EXONÉRATION DE TAXE PROFESSIONNELLE POUR 2010

Alors que les débats sur son éventuelle évolution se poursuivent, une instruction fiscale publiée fin juin fixe les nouveaux seuils d'exonération de taxe professionnelle bénéficiant aux entreprises s'implantant dans certaines zones du territoire.



 

Télécharger l'Instruction Fiscale publiée le 29 juin 2009
COMMUNIQUÉ DE PRESSE DU 04 AOÛT : LE COLLECTIF DE LA FNAE-ZUS ANTICIPE LE PLF POUR 2010

COMMUNIQUÉ DE PRESSE DU 04 AOÛT : LE COLLECTIF DE LA FNAE-ZUS ANTICIPE LE PLF POUR 2010

Manifeste en faveur du retablissement de l'intégralité des droits ZFU et leur reconduction au dela de 2011...




 

Télécharger le Communiqué de Presse du 04 août 2009
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